Arrêté du 1er juillet 2008 · Article
Article 8 historique
Historique de l'article 8 du Arrêté du 1er juillet 2008 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.
Rédactions (4)
- Rédaction du 19 juillet 2008 au 6 juin 2013 (modifiée)
- Rédaction du 6 juin 2013 au 9 avril 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 2 mai 2013 - art. 6
- Rédaction du 9 avril 2018 au 18 février 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 4 avril 2018 - art. 6
- Rédaction depuis le 18 février 2023 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 26 janvier 2023 - art. 9
Arrêtés liés (3)
- Arrêté du 2 mai 2013 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « hockey » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » (en vigueur)
- Arrêté du 4 avril 2018 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « hockey » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » (en vigueur)
- Arrêté du 26 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « hockey » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » (en vigueur)