Article 6 historique

Historique de l'article 6 du Arrêté du 1er juillet 2008 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (4)

• Rédaction du 19 juillet 2008 au 6 juin 2013 (modifiée)
• Rédaction du 6 juin 2013 au 12 avril 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 2 mai 2013 - art. 3
• Rédaction du 12 avril 2018 au 6 septembre 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 4 avril 2018 - art. 2
• Rédaction depuis le 6 septembre 2024 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 2 juillet 2024 - art. 6

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 2 mai 2013 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « hockey » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » (en vigueur)
• Arrêté du 4 avril 2018 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « hockey » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » (en vigueur)
• Arrêté du 2 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « hockey » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » (en vigueur)