Article 5 historique

Historique de l'article 5 du Arrêté du 1er juillet 2008 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (5)

• Rédaction du 23 juillet 2008 au 1er février 2018 (modifiée)
• Rédaction du 1er février 2018 au 18 mars 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 30 août 2017 - art. 5
• Rédaction du 18 mars 2018 au 12 mai 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 6 mars 2018 - art. 1
• Rédaction du 12 mai 2021 au 7 juillet 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 9 avril 2021 - art. 2
• Rédaction depuis le 7 juillet 2024 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 19 juin 2024 - art. 6

Arrêtés liés (4)

• Arrêté du 30 août 2017 portant modification de l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « voile » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » (en vigueur)
• Arrêté du 6 mars 2018 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « voile » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » (en vigueur)
• Arrêté du 9 avril 2021 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « voile » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » (en vigueur)
• Arrêté du 19 juin 2024 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 modifié portant création de la mention « voile » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » (en vigueur)