Article 7 historique

Historique de l'article 7 du Arrêté du 1er juillet 2008 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (4)

• Rédaction du 26 juillet 2008 au 17 juillet 2014 (modifiée)
• Rédaction du 17 juillet 2014 au 8 février 2018 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 23 juin 2014 - art. 4
• Rédaction du 8 février 2018 au 1er octobre 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 1er février 2018 - art. 6
• Rédaction depuis le 1er octobre 2022 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 27 juillet 2022 - art. 8

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 23 juin 2014 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « volley-ball » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » (en vigueur)
• Arrêté du 1er février 2018 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « volley-ball » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » (en vigueur)
• Arrêté du 27 juillet 2022 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 modifié portant création de la mention « volley-ball » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « performance sportive » (en vigueur)