Arrêté du 18 juillet 2008 · Article

Article 1 historique

Historique de l'article 1 du Arrêté du 18 juillet 2008 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (1)

Arrêtés liés (4)

  • Arrêté du 31 juillet 2003 relatif au titre professionnel d'agent d'accueil touristique (en vigueur, modifié par 3 textes)
  • Arrêté du 18 juillet 2008 prorogeant l'arrêté du 31 juillet 2003 relatif au titre professionnel d'agent d'accueil touristique (en vigueur)
  • Arrêté du 10 janvier 2013 modifiant l'arrêté du 31 juillet 2003 modifié relatif au titre professionnel d'agent d'accueil touristique (en vigueur)
  • Arrêté du 14 février 2013 modifiant l'arrêté du 31 juillet 2003 modifié relatif au titre professionnel d'agent d'accueil touristique (en vigueur)
Source : base LEGI (Légifrance), Légifrance, Licence Ouverte 2.0. Les liens entre textes sont ceux de LEGI, de leurs visas, ou déduits d'un lien « modifie » / « abroge » entre deux textes.