Arrêté du 31 juillet 2003 · Article

Article Annexe historique

Historique de l'article Annexe du Arrêté du 31 juillet 2003 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (3)

Rédaction du 14 août 2003 au 24 janvier 2013 (modifiée)
Rédaction du 24 janvier 2013 au 24 février 2013 (modifiée) — issue de : Arrêté du 10 janvier 2013 - art.
Rédaction depuis le 24 février 2013 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 14 février 2013 - art.

Arrêté du 9 mars 2006 relatif aux conditions de délivrance du titre professionnel du ministère chargé de l'emploi. (abrogé, modifié par 1 texte)
Arrêté du 8 décembre 2008 portant règlement général des sessions de validation pour l'obtention du titre professionnel du ministère chargé de l'emploi (abrogé, modifié par 1 texte)
Arrêté du 10 janvier 2013 modifiant l'arrêté du 31 juillet 2003 relatif au titre professionnel d'agent de loisirs (en vigueur)
Arrêté du 14 février 2013 modifiant l'arrêté du 31 juillet 2003 relatif au titre professionnel d'agent de loisirs (en vigueur)
Arrêté du 22 décembre 2015 relatif aux conditions de délivrance du titre professionnel du ministère chargé de l'emploi (en vigueur)
Arrêté du 6 mars 2009 modifiant l'arrêté du 9 mars 2006 relatif aux conditions de délivrance du titre professionnel du ministre chargé de l'emploi (en vigueur)
Arrêté du 10 mars 2009 modifiant le règlement général des sessions de validation pour l'obtention du titre professionnel du ministère chargé de l'emploi (en vigueur)
Arrêté du 21 juillet 2016 portant règlement général des sessions d'examen pour l'obtention du titre professionnel du ministère chargé de l'emploi (en vigueur)