Article Annexe historique

Historique de l'article Annexe du Arrêté du 12 juillet 2005 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (7)

• Rédaction du 8 octobre 2005 au 8 août 2008 (modifiée) — issue de : Arrêté du 4 juillet 2006 - art. 1, v. init.; Arrêté du 14 mars 2008 - art. 1, v. init.
• Rédaction du 8 août 2008 au 23 novembre 2008 (modifiée) — issue de : Arrêté du 30 juillet 2008 - art. 9
• Rédaction du 23 novembre 2008 au 4 mai 2011 (modifiée) — issue de : Arrêté du 3 novembre 2008 - art. 2
• Rédaction depuis le 22 janvier 2010 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 12 janvier 2010 - art. 2
• Rédaction du 4 mai 2011 au 1er décembre 2011 (modifiée) — issue de : Arrêté du 18 avril 2011 - art.
• Rédaction du 1er décembre 2011 au 11 mai 2012 (modifiée) — issue de : Arrêté du 11 août 2011 - art.
• Rédaction du 11 mai 2012 au 22 janvier 2010 (modifiée) — issue de : Arrêté du 30 avril 2012 - art.

Arrêtés liés (6)

• Arrêté du 30 juillet 2008 fixant les conditions d'échange des licences des personnels navigants non professionnels de l'aéronautique civile délivrées par les Etats appartenant à la Communauté européenne, à l'Espace économique européen ou à la Confédération suisse (en vigueur)
• Arrêté du 3 novembre 2008 modifiant l'arrêté du 29 mars 1999 modifié relatif aux licences et qualifications de membre d'équipage de conduite d'avions (FCL 1), l'arrêté du 12 juillet 2005 modifié relatif aux licences et qualifications de membre d'équipage de conduite d'hélicoptères (FCL 2) et l'arrêté du 31 juillet 1981 modifié relatif aux brevets, licences et qualifications des navigants professionnels de l'aéronautique civile (personnel de conduite des aéronefs à l'exception du personnel des essais et réceptions) (en vigueur)
• Arrêté du 12 janvier 2010 modifiant l'arrêté du 29 mars 1999 modifié relatif aux licences et qualifications de membre d'équipage de conduite d'avions (FCL 1) et l'arrêté du 12 juillet 2005 modifié relatif aux licences et qualifications de membre d'équipage de conduite d'hélicoptères (FCL 2) (en vigueur)
• Arrêté du 18 avril 2011 modifiant l'arrêté du 12 juillet 2005 modifié relatif aux licences et qualifications de membre d'équipage de conduite d'hélicoptères (FCL 2) (en vigueur)
• Arrêté du 11 août 2011 modifiant l'arrêté du 12 juillet 2005 relatif aux licences et qualifications de membre d'équipage de conduite d'hélicoptères (FCL 2) (en vigueur)
• Arrêté du 30 avril 2012 modifiant l'arrêté du 29 mars 1999 modifié relatif aux licences et qualifications de membre d'équipage de conduite d'avions (FCL 1) et l'arrêté du 12 juillet 2005 modifié relatif aux licences et qualifications de membre d'équipage de conduite d'hélicoptères (FCL 2) (en vigueur)