Article 2 historique

Historique de l'article 2 du Arrêté du 17 juillet 2008 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction depuis le 6 août 2008 (en vigueur)

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 27 août 2003 relatif au titre professionnel de stratifieur multiprocédés en matériaux composites (en vigueur, modifié par 2 textes)
• Arrêté du 17 juillet 2008 portant modification de l'arrêté du 27 août 2003 relatif au titre professionnel de stratifieur multiprocédés en matériaux composites (en vigueur)
• Arrêté du 15 janvier 2013 modifiant l'arrêté du 27 août 2003 relatif au titre professionnel de stratifieur(se) multiprocédés en matières composites (en vigueur)