Article 1 historique

Historique de l'article 1 du Arrêté du 25 août 2008 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 1er septembre 2008 au 3 avril 2025 (modifiée)
• Rédaction depuis le 3 avril 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 17 mars 2025 - art. 1

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 17 mars 2025 relatif à la taxonomie des espèces de gibier dont la chasse est autorisée sur les territoires de la Guadeloupe, de la Martinique, de La Réunion et de Saint-Pierre-et-Miquelon (en vigueur)