Arrêté du 15 avril 2008 · Article

Article Annexe III historique

Historique de l'article Annexe III du Arrêté du 15 avril 2008 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (1)

Arrêtés liés (2)

  • Arrêté du 1er juillet 2025 fixant le nombre et la répartition des places offertes aux concours sur épreuves organisées au titre de l'année 2026 pour l'attribution de l'équivalence du niveau de qualification de praticien professeur agrégé à des officiers étrangers (en vigueur)
  • Arrêté du 1er juillet 2025 fixant le nombre et la répartition des places offertes aux concours sur épreuves organisées au titre de l'année 2026 pour l'attribution du niveau de qualification de praticien professeur agrégé à des praticiens des armées (en vigueur)
Source : base LEGI (Légifrance), Légifrance, Licence Ouverte 2.0. Les liens entre textes sont ceux de LEGI, de leurs visas, ou déduits d'un lien « modifie » / « abroge » entre deux textes.