Arrêté du 11 septembre 2008 · Article
Article 2 historique
Historique de l'article 2 du Arrêté du 11 septembre 2008 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.
Rédactions (6)
- Rédaction du 26 septembre 2008 au 14 mai 2009 (modifiée)
- Rédaction du 14 mai 2009 au 1er octobre 2009 (modifiée) — issue de : Arrêté du 29 avril 2009 - art. 2
- Rédaction du 1er octobre 2009 au 1er novembre 2010 (modifiée) — issue de : Décret n°2009-1106 du 10 septembre 2009 - art. 37
- Rédaction du 1er novembre 2010 au 20 avril 2011 (modifiée) — issue de : LOI n° 2010-788 du 12 juillet 2010 - art. 174 (V)
- Rédaction du 20 avril 2011 au 28 décembre 2011 (modifiée) — issue de : Arrêté du 8 avril 2011 - art. 2
- Rédaction du 28 décembre 2011 au 9 avril 2017 (abrogé) — issue de : Décret n°2009-1106 du 10 septembre 2009 - art. 37 (VT); Arrêté du 14 décembre 2011 - art. 2
Arrêtés liés (6)
- Arrêté du 29 avril 2009 modifiant l'arrêté du 11 septembre 2008 portant organisation de la direction des services de la navigation aérienne (en vigueur)
- Arrêté du 8 avril 2011 modifiant l'arrêté du 11 septembre 2008 portant organisation de la direction des services de la navigation aérienne (en vigueur)
- Arrêté du 14 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 11 septembre 2008 portant organisation de la direction des services de la navigation aérienne (direction générale de l'aviation civile, direction des services de la navigation aérienne) (en vigueur)
- Arrêté du 15 mars 2017 portant organisation de la direction des services de la navigation aérienne (direction générale de l'aviation civile, direction des services de la navigation aérienne) (abrogé, modifié par 1 texte)
- Arrêté du 30 décembre 2019 modifiant l'arrêté du 15 mars 2017 portant organisation de la direction des services de la navigation aérienne (direction générale de l'aviation civile, direction des services de la navigation aérienne) (en vigueur)
- Arrêté du 28 décembre 2021 portant organisation de la direction des services de la navigation aérienne (direction générale de l'aviation civile, direction des services de la navigation aérienne) (en vigueur)