Article 2 historique

Historique de l'article 2 du Arrêté du 19 février 1988 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction depuis le 10 mars 1988 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 12 juillet 1990 - art. 1, v. init.; Arrêté du 29 juillet 1992 - art. 1, v. init.; Arrêté du 18 novembre 1993 art. 1, v. init.

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 9 janvier 1995 portant modification de l'arrêté du 19 février 1988 modifié créant le diplôme de directeur d'établissement d'éducation adaptée et spécialisée (en vigueur)