Article 15 historique

Historique de l'article 15 du Arrêté du 13 février 1986 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 26 février 1986 au 29 février 2012 (modifiée) — issue de : Arrêté du 6 juin 1990 - art. 1, v. init.; Arrêté du 6 juin 1990 - art. 2, v. init.; Arrêté du 3 décembre 2003 - art. 2, v. init.
• Rédaction du 29 février 2012 au 25 novembre 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 9 février 2012 - art. 1
• Rédaction depuis le 25 novembre 2022 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 17 octobre 2022 - art. 1

Arrêtés liés (4)

• Arrêté du 20 février 2024 fixant les modalités d'inscription en vue de pourvoir des emplois de professeur des universités dans la discipline science politique pour le concours national d'agrégation pour l'année 2024 (en vigueur)
• Arrêté du 15 juin 2026 fixant les modalités d'inscription en vue de pourvoir des emplois de professeurs des universités dans la discipline science politique pour le concours national d'agrégation pour l'année 2026-2027 (en vigueur)
• Arrêté du 9 février 2012 modifiant l'arrêté du 13 février 1986 modifié relatif à l'organisation générale du premier concours d'agrégation pour le recrutement de professeurs des universités des disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion (en vigueur)
• Arrêté du 17 octobre 2022 portant modification de l'arrêté du 13 février 1986 relatif à l'organisation générale du premier concours d'agrégation pour le recrutement des professeurs des universités des disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion (en vigueur)