Article 18 historique

Historique de l'article 18 du Arrêté du 13 février 1986 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 26 février 1986 au 23 avril 2000 (modifiée)
• Rédaction du 23 avril 2000 au 25 novembre 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 14 avril 2000 - art. 18, v. init.
• Rédaction depuis le 25 novembre 2022 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 17 octobre 2022 - art. 1

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 14 avril 2025 fixant les modalités d'inscription en vue de pourvoir des emplois de professeur des universités dans la discipline sciences de gestion et du management pour le concours national d'agrégation pour l'année 2025 (en vigueur)
• Arrêté du 17 octobre 2022 portant modification de l'arrêté du 13 février 1986 relatif à l'organisation générale du premier concours d'agrégation pour le recrutement des professeurs des universités des disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion (en vigueur)