Article 11 historique

Historique de l'article 11 du Arrêté du 31 octobre 2008 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 14 décembre 2008 au 9 mai 2012 (modifiée)
• Rédaction du 9 mai 2012 au 1er septembre 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 26 avril 2012 - art. 1
• Rédaction depuis le 1er septembre 2023 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 29 avril 2022 - art. 2

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 26 avril 2012 modifiant l'arrêté du 31 octobre 2008 réglementant les diplômes d'études spécialisées de pharmacie (en vigueur)
• Arrêté du 29 avril 2022 portant modification de l'arrêté du 31 octobre 2008 fixant la liste des diplômes d'études spécialisées de pharmacie et de l'arrêté du 31 octobre 2008 réglementant les diplômes d'études spécialisées de pharmacie (en vigueur)