Article Annexe I historique

Historique de l'article Annexe I du Arrêté du 31 octobre 2008 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (4)

• Rédaction du 14 décembre 2008 au 9 mai 2012 (modifiée)
• Rédaction du 9 mai 2012 au 3 mars 2016 (modifiée) — issue de : Arrêté du 26 avril 2012 - art. 2
• Rédaction du 3 mars 2016 au 1er septembre 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 25 février 2016 - art. 4
• Rédaction depuis le 1er septembre 2023 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 29 avril 2022 - art. 2

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 26 avril 2012 modifiant l'arrêté du 31 octobre 2008 réglementant les diplômes d'études spécialisées de pharmacie (en vigueur)
• Arrêté du 25 février 2016 relatif à la suspension et au retrait des agréments des stages accomplis au cours du troisième cycle des études médicales et à l'évaluation des stages accomplis au cours du troisième cycle des études médicales, du troisième cycle long des études odontologiques et du troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques (en vigueur)
• Arrêté du 29 avril 2022 portant modification de l'arrêté du 31 octobre 2008 fixant la liste des diplômes d'études spécialisées de pharmacie et de l'arrêté du 31 octobre 2008 réglementant les diplômes d'études spécialisées de pharmacie (en vigueur)