Article 1 historique

Historique de l'article 1 du Arrêté du 31 octobre 2008 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 14 décembre 2008 au 16 septembre 2020 (modifiée)
• Rédaction du 16 septembre 2020 au 1er septembre 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 14 août 2020 - art. 1
• Rédaction depuis le 1er septembre 2023 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 29 avril 2022 - art. 1

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 14 août 2020 modifiant l'arrêté du 31 octobre 2008 fixant la liste des diplômes d'études spécialisées de pharmacie (en vigueur)
• Arrêté du 29 avril 2022 portant modification de l'arrêté du 31 octobre 2008 fixant la liste des diplômes d'études spécialisées de pharmacie et de l'arrêté du 31 octobre 2008 réglementant les diplômes d'études spécialisées de pharmacie (en vigueur)