Arrêté du 18 décembre 2008 · Article

Article 3 historique

Historique de l'article 3 du Arrêté du 18 décembre 2008 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (5)

Rédaction du 28 décembre 2008 au 22 août 2010 (modifiée)
Rédaction du 22 août 2010 au 19 novembre 2010 (modifiée) — issue de : Arrêté du 30 juillet 2010 - art. 1; Arrêté du 30 juillet 2010 - art. 2
Rédaction du 19 novembre 2010 au 9 mai 2012 (modifiée) — issue de : Arrêté du 8 novembre 2010 - art. 1
Rédaction du 9 mai 2012 au 1er novembre 2012 (modifiée) — issue de : Arrêté du 26 avril 2012 - art. 1; Arrêté du 26 avril 2012 - art. 2
Rédaction depuis le 1er novembre 2012 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 18 octobre 2012 - art. 1

Arrêté du 30 juillet 2010 portant modification de l'arrêté du 18 décembre 2008 fixant les équivalences entre différentes certifications et le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « activités équestres » (en vigueur)
Arrêté du 8 novembre 2010 portant modification de l'arrêté du 18 décembre 2008 fixant les équivalences entre différentes certifications et le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « activités équestres » (en vigueur)
Arrêté du 26 avril 2012 portant modification de l'arrêté du 18 décembre 2008 fixant les équivalences entre différentes certifications et le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « activités équestres » (en vigueur)
Arrêté du 18 octobre 2012 portant modification de l'arrêté du 18 décembre 2008 fixant les équivalences entre différentes certifications et le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « activités équestres » (en vigueur)