Article Annexe II-3 historique

Historique de l'article Annexe II-3 du Arrêté du 18 décembre 2008 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 28 décembre 2008 au 22 août 2010 (modifiée)
• Rédaction du 22 août 2010 au 9 mai 2012 (modifiée) — issue de : Arrêté du 30 juillet 2010 - art.
• Rédaction depuis le 9 mai 2012 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 26 avril 2012 - art.

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 30 juillet 2010 portant modification de l'arrêté du 18 décembre 2008 fixant les équivalences entre différentes certifications et le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « activités équestres » (en vigueur)
• Arrêté du 26 avril 2012 portant modification de l'arrêté du 18 décembre 2008 fixant les équivalences entre différentes certifications et le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « activités équestres » (en vigueur)