Article 3 historique

Historique de l'article 3 du Arrêté du 18 décembre 2008 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 31 décembre 2008 au 1er octobre 2022 (modifiée)
• Rédaction du 1er octobre 2022 au 1er mars 2028 (abrogation programmée) — issue de : Arrêté du 27 juillet 2022 - art. 3

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 27 juillet 2022 modifiant l'arrêté du 18 décembre 2008 modifié portant création de la mention « judo-jujitsu » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « perfectionnement sportif » (en vigueur)
• Arrêté du 13 juillet 2026 portant création de la mention « judo-jujitsu » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « entraînement et perfectionnement sportif » (en vigueur)