Article 6 historique

Historique de l'article 6 du Arrêté du 18 décembre 2008 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (5)

• Rédaction du 31 décembre 2008 au 28 janvier 2011 (modifiée)
• Rédaction du 28 janvier 2011 au 7 novembre 2013 (modifiée) — issue de : Arrêté du 17 janvier 2011 - art. 3
• Rédaction du 7 novembre 2013 au 12 avril 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 18 octobre 2013 - art. 1; Arrêté du 18 octobre 2013 - art. 4
• Rédaction du 12 avril 2018 au 1er octobre 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 4 avril 2018 - art. 3
• Rédaction du 1er octobre 2022 au 1er mars 2028 (abrogation programmée) — issue de : Arrêté du 27 juillet 2022 - art. 6

Arrêtés liés (5)

• Arrêté du 17 janvier 2011 modifiant l'arrêté du 18 décembre 2008 portant création de la mention « judo-jujitsu » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » (en vigueur)
• Arrêté du 18 octobre 2013 modifiant l'arrêté du 18 décembre 2008 portant création de la mention « judo-jujitsu » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » (en vigueur)
• Arrêté du 4 avril 2018 modifiant l'arrêté du 18 décembre 2008 portant création de la mention « judo-jujitsu » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » (en vigueur)
• Arrêté du 27 juillet 2022 modifiant l'arrêté du 18 décembre 2008 modifié portant création de la mention « judo-jujitsu » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « perfectionnement sportif » (en vigueur)
• Arrêté du 13 juillet 2026 portant création de la mention « judo-jujitsu » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « entraînement et perfectionnement sportif » (en vigueur)