Arrêté du 30 décembre 2008 · Article

Article 1 historique

Historique de l'article 1 du Arrêté du 30 décembre 2008 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (5)

Rédaction du 1er janvier 2009 au 1er septembre 2009 (modifiée)
Rédaction du 1er septembre 2009 au 1er août 2012 (modifiée) — issue de : Arrêté du 1er juin 2010 - art. 1
Rédaction du 1er août 2012 au 1er janvier 2016 (modifiée) — issue de : Arrêté du 3 août 2012 - art. 1
Rédaction du 1er janvier 2016 au 1er janvier 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 29 décembre 2015 - art. 1
Rédaction depuis le 1er janvier 2021 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 15 décembre 2020 - art. 1

Arrêté du 1er juin 2010 modifiant l'arrêté du 30 décembre 2008 fixant le nombre des emplois d'administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (en vigueur)
Arrêté du 3 août 2012 modifiant l'arrêté du 30 décembre 2008 fixant le nombre des emplois d'administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (en vigueur)
Arrêté du 29 décembre 2015 modifiant l'arrêté du 30 décembre 2008 fixant le nombre des emplois d'administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (en vigueur)
Arrêté du 15 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 30 décembre 2008 fixant le nombre des emplois d'administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (en vigueur)