Article A II historique

Historique de l'article A II du Arrêté du 30 décembre 2008 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 1er août 2009 au 11 septembre 2011 (modifiée)
• Rédaction du 11 septembre 2011 au 1er janvier 2016 (abrogé) — issue de : Arrêté du 1er juillet 2011 - art. 1
• Rédaction du 1er janvier 2016 au 1er février 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 29 décembre 2015 - art. 2

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 1er juillet 2011 modifiant l'arrêté du 30 décembre 2008 fixant la liste des emplois d'administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (en vigueur)
• Arrêté du 29 décembre 2015 modifiant l'arrêté du 30 décembre 2008 fixant la liste des emplois d'administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (en vigueur)