Article B I historique

Historique de l'article B I du Arrêté du 30 décembre 2008 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (11)

• Rédaction du 1er août 2009 au 1er septembre 2009 (modifiée)
• Rédaction du 1er septembre 2009 au 15 octobre 2010 (modifiée) — issue de : Arrêté du 12 juillet 2010 - art. 2
• Rédaction du 15 octobre 2010 au 1er mars 2011 (modifiée) — issue de : Arrêté du 27 septembre 2010 - art. 3
• Rédaction du 1er mars 2011 au 22 avril 2011 (modifiée) — issue de : Arrêté du 26 mai 2011 - art. 3
• Rédaction du 22 avril 2011 au 11 septembre 2011 (modifiée) — issue de : Arrêté du 4 avril 2011 - art. 2
• Rédaction du 11 septembre 2011 au 29 octobre 2011 (modifiée) — issue de : Arrêté du 1er juillet 2011 - art. 1
• Rédaction du 29 octobre 2011 au 21 décembre 2012 (modifiée) — issue de : Arrêté du 3 octobre 2011 - art. 2
• Rédaction du 21 décembre 2012 au 3 octobre 2013 (modifiée) — issue de : Arrêté du 17 décembre 2012 - art. 2
• Rédaction du 3 octobre 2013 au 1er janvier 2015 (modifiée) — issue de : Arrêté du 9 septembre 2013 - art. 1
• Rédaction du 1er janvier 2015 au 1er janvier 2016 (modifiée) — issue de : DÉCRET n°2014-1631 du 26 décembre 2014 - art. 20
• Rédaction du 1er janvier 2016 au 1er février 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 29 décembre 2015 - art. 1

Arrêtés liés (9)

• Arrêté du 12 juillet 2010 modifiant l'arrêté du 30 décembre 2008 fixant la liste des emplois d'administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (en vigueur)
• Arrêté du 27 septembre 2010 modifiant l'arrêté du 30 décembre 2008 fixant la liste des emplois d'administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (en vigueur)
• Arrêté du 26 mai 2011 modifiant l'arrêté du 30 décembre 2008 fixant la liste des emplois d'administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (en vigueur)
• Arrêté du 4 avril 2011 modifiant l'arrêté du 30 décembre 2008 fixant la liste des emplois d'administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (en vigueur)
• Arrêté du 1er juillet 2011 modifiant l'arrêté du 30 décembre 2008 fixant la liste des emplois d'administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (en vigueur)
• Arrêté du 3 octobre 2011 modifiant l'arrêté du 30 décembre 2008 fixant la liste des emplois d'administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (en vigueur)
• Arrêté du 17 décembre 2012 modifiant l'arrêté du 30 décembre 2008 fixant la liste des emplois d'administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (en vigueur)
• Arrêté du 9 septembre 2013 modifiant l'arrêté du 30 décembre 2008 fixant la liste des emplois d'administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (en vigueur)
• Arrêté du 29 décembre 2015 modifiant l'arrêté du 30 décembre 2008 fixant la liste des emplois d'administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (en vigueur)