Arrêté du 22 juin 2007 · Article

Article Annexe historique

Historique de l'article Annexe du Arrêté du 22 juin 2007 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (16)

Rédaction du 15 juillet 2007 au 12 juin 2009 (modifiée) — issue de : Arrêté du 21 février 2008 - art. 1, v. init. (en dernier lieu)
Rédaction du 12 juin 2009 au 1er août 2009 (modifiée) — issue de : Arrêté du 2 juin 2009 - art. 1
Rédaction du 1er août 2009 au 7 octobre 2009 (modifiée) — issue de : Arrêté du 29 juillet 2009 - art. 1
Rédaction du 7 octobre 2009 au 1er janvier 2010 (modifiée) — issue de : Décret n°2009-1180 du 5 octobre 2009 - art. 11 (V)
Rédaction du 1er janvier 2010 au 24 juin 2010 (modifiée) — issue de : Arrêté du 17 décembre 2009 - art. 1
Rédaction du 24 juin 2010 au 22 septembre 2010 (modifiée) — issue de : Arrêté du 11 juin 2010 - art. 1
Rédaction du 22 septembre 2010 au 12 décembre 2010 (modifiée) — issue de : Arrêté du 14 septembre 2010 - art. 1
Rédaction du 12 décembre 2010 au 6 février 2011 (modifiée) — issue de : Arrêté du 6 décembre 2010 - art. 1
Rédaction du 6 février 2011 au 2 novembre 2011 (modifiée) — issue de : Arrêté du 1er février 2011 - art. 1
Rédaction du 2 novembre 2011 au 6 juillet 2012 (modifiée) — issue de : Arrêté du 20 octobre 2011 - art. 1
Rédaction du 6 juillet 2012 au 5 juillet 2013 (modifiée) — issue de : Arrêté du 22 juin 2012 - art. 2
Rédaction du 5 juillet 2013 au 16 avril 2014 (modifiée) — issue de : Arrêté du 20 juin 2013 - art. 1
Rédaction du 16 avril 2014 au 16 mai 2014 (modifiée) — issue de : Arrêté du 27 mars 2014 - art. 2
Rédaction du 16 mai 2014 au 28 décembre 2014 (modifiée) — issue de : Arrêté du 24 avril 2014 - art. 1
Rédaction du 28 décembre 2014 au 5 mars 2015 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 17 décembre 2014 - art. 1
Rédaction du 5 mars 2015 au 20 mars 2015 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 11 février 2015 - art. 12

Arrêtés liés (19)

Arrêté du 2 juin 2009 modifiant l'arrêté du 22 juin 2007 portant désignation des personnes n'appartenant pas à l'administration centrale signataires des marchés publics et des accords-cadres au ministère de la défense (en vigueur)
Arrêté du 29 juillet 2009 modifiant l'arrêté du 22 juin 2007 portant désignation des personnes n'appartenant pas à l'administration centrale signataires des marchés publics et des accords-cadres au ministère de la défense (en vigueur)
Arrêté du 17 décembre 2009 modifiant l'arrêté du 22 juin 2007 portant désignation des personnes n'appartenant pas à l'administration centrale signataires des marchés publics et des accords-cadres au ministère de la défense (en vigueur)
Arrêté du 16 décembre 2009 portant création et organisation des bases de défense pilotes et fixant les attributions des commandants des bases de défense pilotes (abrogé)
Arrêté du 11 juin 2010 modifiant l'arrêté du 22 juin 2007 portant désignation des personnes n'appartenant pas à l'administration centrale signataires des marchés publics et des accords-cadres au ministère de la défense (en vigueur)
Arrêté du 14 septembre 2010 modifiant l'arrêté du 22 juin 2007 portant désignation des personnes n'appartenant pas à l'administration centrale signataires des marchés publics et des accords-cadres au ministère de la défense (en vigueur)
Arrêté du 6 décembre 2010 modifiant l'arrêté du 22 juin 2007 portant désignation des personnes n'appartenant pas à l'administration centrale signataires des marchés publics et des accords-cadres au ministère de la défense (en vigueur)
Arrêté du 1er février 2011 modifiant l'arrêté du 22 juin 2007 portant désignation des personnes n'appartenant pas à l'administration centrale signataires des marchés publics et des accords-cadres au ministère de la défense (en vigueur)
Arrêté du 20 octobre 2011 modifiant l'arrêté du 22 juin 2007 portant désignation des personnes n'appartenant pas à l'administration centrale signataires des marchés publics et des accords-cadres au ministère de la défense (en vigueur)
Arrêté du 22 juin 2012 modifiant l'arrêté du 22 juin 2007 portant désignation des personnes n'appartenant pas à l'administration centrale signataires des marchés publics et accords-cadres au ministère de la défense (en vigueur)
Arrêté du 20 juin 2013 modifiant l'arrêté du 22 juin 2007 portant désignation des personnes n'appartenant pas à l'administration centrale signataires des marchés publics et accords-cadres au ministère de la défense (en vigueur)
Arrêté du 27 mars 2014 modifiant diverses dispositions relatives à la direction générale de l'armement (en vigueur)
Arrêté du 24 avril 2014 modifiant l'arrêté du 22 juin 2007 portant désignation des personnes n'appartenant pas à l'administration centrale signataires des marchés publics et accords-cadres au ministère de la défense (en vigueur)
Arrêté du 17 décembre 2014 modifiant l'arrêté du 22 juin 2007 portant désignation des personnes n'appartenant pas à l'administration centrale signataires des marchés publics et accords-cadres au ministère de la défense (en vigueur)
Arrêté du 11 février 2015 portant organisation du service des essences des armées (abrogé, modifié par 3 textes)
Arrêté du 29 novembre 2010 portant organisation des bases de défense et fixant les attributions des commandants des bases de défense (en vigueur)
Arrêté du 26 mai 2016 modifiant l'arrêté du 11 février 2015 portant organisation du service de l'énergie opérationnelle (en vigueur)
Arrêté du 4 mai 2017 modifiant divers arrêtés (en vigueur)
Arrêté du 27 décembre 2019 portant organisation du service de l'énergie opérationnelle (abrogé)