Article P 14 historique

Historique de l'article P 14 du Arrêté du 25 juin 1980 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (4)

• Rédaction du 4 septembre 1983 au 18 juin 1993 (modifiée) — issue de : Arrêté du 7 juillet 1983 (V)
• Rédaction du 18 juin 1993 au 1er juillet 2004 (modifiée) — issue de : Arrêté du 2 février 1993, v. init.
• Rédaction du 1er juillet 2004 au 29 mars 2005 (modifiée) — issue de : Arrêté du 22 mars 2004, v. init.
• Rédaction depuis le 29 mars 2005 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 22 novembre 2004, v. init.

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 7 juillet 1983 portant approbation de dispositions complétant et modifiant le règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public (ERP type P). (en vigueur)