Article PE 2 historique

Historique de l'article PE 2 du Arrêté du 25 juin 1980 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (7)

• Rédaction du 27 août 1990 au 29 mars 2005 (modifiée) — issue de : Arrêté du 22 juin 1990 (V)
• Rédaction du 29 mars 2005 au 1er mars 2006 (modifiée) — issue de : Arrêté du 22 novembre 2004, v. init.
• Rédaction du 1er mars 2006 au 5 mars 2008 (modifiée) — issue de : Arrêté du 10 octobre 2005, v. init.
• Rédaction du 5 mars 2008 au 9 décembre 2011 (modifiée) — issue de : Arrêté du 16 juillet 2007, v. init.
• Rédaction du 9 décembre 2011 au 10 février 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 26 octobre 2011 - art.
• Rédaction du 10 février 2022 au 1er janvier 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 7 février 2022 - art. 2
• Rédaction depuis le 1er janvier 2026 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 1er décembre 2025 - art. 2

Arrêtés liés (4)

• Arrêté du 22 juin 1990 portant approbation de dispositions complétant le règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public (ERP type PE, PO, PU, PX). (en vigueur)
• Arrêté du 26 octobre 2011 portant approbation de diverses dispositions complétant et modifiant le règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public (petits établissements) (en vigueur)
• Arrêté du 7 février 2022 modifiant l'arrêté du 25 juin 1980 portant approbation des dispositions générales du règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public (ERP) (en vigueur)
• Arrêté du 1er décembre 2025 modifiant l'arrêté du 25 juin 1980 portant approbation des dispositions générales du règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public (ERP) (en vigueur)