Arrêté du 25 juin 1980 · Article
Article T 5 historique
Historique de l'article T 5 du Arrêté du 25 juin 1980 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.
Rédactions (3)
- Rédaction du 15 janvier 1988 au 3 août 2000 (modifiée) — issue de : Arrêté du 18 novembre 1987, v. init.
- Rédaction du 3 août 2000 au 23 janvier 2010 (modifiée) — issue de : Arrêté du 11 janvier 2000, v. init.
- Rédaction depuis le 23 janvier 2010 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 24 septembre 2009, v. init.
Arrêtés liés (2)
- Arrêté du 18 novembre 1987 portant approbation de dispositions modifiant et complétant le règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public (ERP : Type T) (en vigueur)
- Arrêté du 24 septembre 2009 portant approbation de diverses dispositions complétant et modifiant le règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public (ERP) (en vigueur)