Article 6 historique

Historique de l'article 6 du Arrêté du 4 mars 2009 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (4)

• Rédaction du 7 mars 2009 au 18 octobre 2010 (modifiée)
• Rédaction du 18 octobre 2010 au 27 mars 2011 (modifiée) — issue de : Arrêté du 15 octobre 2010 - art. 4
• Rédaction du 27 mars 2011 au 28 mai 2016 (modifiée) — issue de : Décret n°2011-323 du 24 mars 2011 - art. 3 (V)
• Rédaction depuis le 28 mai 2016 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 12 mai 2016 - art. 3

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 15 octobre 2010 modifiant l'arrêté du 4 mars 2009 portant organisation de la direction de l'enseignement militaire supérieur (en vigueur)
• Arrêté du 12 mai 2016 modifiant certains arrêtés relatifs à divers organismes relevant du chef d'état-major des armées (en vigueur)