Arrêté du 15 avril 2009 · Article
Article 7 historique
Historique de l'article 7 du Arrêté du 15 avril 2009 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.
Rédactions (4)
- Rédaction du 6 mai 2009 au 28 janvier 2011 (modifiée)
- Rédaction du 28 janvier 2011 au 1er mars 2015 (modifiée) — issue de : Arrêté du 17 janvier 2011 - art. 4
- Rédaction du 1er mars 2015 au 19 mai 2023 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 5 février 2015 - art. 5
- Rédaction du 19 mai 2023 au 1er mars 2028 (abrogation programmée) — issue de : Arrêté du 19 avril 2023 - art. 7
Arrêtés liés (4)
- Arrêté du 17 janvier 2011 modifiant l'arrêté du 15 avril 2009 portant création de la mention « aïkido, aïkibudo et disciplines associées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » (en vigueur)
- Arrêté du 5 février 2015 modifiant l'arrêté du 15 avril 2009 portant création de la mention « aïkido, aïkibudo et disciplines associées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » (en vigueur)
- Arrêté du 19 avril 2023 modifiant l'arrêté du 15 avril 2009 portant création de la mention « aïkido, aïkibudo et disciplines associées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » (en vigueur)
- Arrêté du 5 octobre 2026 portant création de la mention « aïkido, aïkibudo et disciplines associées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « entraînement et perfectionnement sportif » (en vigueur)