Arrêté du 4 mai 2009 · Article
Article Annexe 3 bis historique
Historique de l'article Annexe 3 bis du Arrêté du 4 mai 2009 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.
Rédactions (4)
- Rédaction du 9 mai 2015 au 21 août 2015 (modifiée)
- Rédaction du 21 août 2015 au 9 avril 2016 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 12 août 2015 - art. 3
- Rédaction du 9 avril 2016 au 20 avril 2017 (modifiée) — issue de : Arrêté du 30 mars 2016 - art. 3
- Rédaction depuis le 20 avril 2017 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 6 avril 2017 - art. 7
Arrêtés liés (4)
- Arrêté du 28 avril 2015 modifiant l'arrêté du 4 mai 2009 relatif à la réception des véhicules à moteur, de leurs remorques et des systèmes et équipements destinés à ces véhicules en application de la directive 2007/46/CE (en vigueur)
- Arrêté du 12 août 2015 modifiant l'arrêté du 4 mai 2009 relatif à la réception des véhicules à moteur, de leurs remorques et des systèmes et équipements destinés à ces véhicules en application de la directive 2007/46/CE (en vigueur)
- Arrêté du 30 mars 2016 modifiant l'arrêté du 4 mai 2009 relatif à la réception des véhicules à moteur, de leurs remorques et des systèmes et équipements destinés à ces véhicules en application de la directive 2007/46/CE (en vigueur)
- Arrêté du 6 avril 2017 modifiant l'arrêté du 4 mai 2009 relatif à la réception des véhicules à moteur, de leurs remorques et des systèmes et équipements destinés à ces véhicules en application de la directive 2007/46/CE (en vigueur)