Article 3 historique

Historique de l'article 3 du Arrêté du 24 avril 2009 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 1er janvier 2010 au 1er février 2010 (modifiée)
• Rédaction du 1er février 2010 au 15 février 2012 (modifiée) — issue de : Décret n°2010-90 du 22 janvier 2010 - art. 9
• Rédaction depuis le 15 février 2012 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 3 février 2012 - art. 1

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 3 février 2012 modifiant l'arrêté du 24 avril 2009 relatif aux races et appellations des équidés (en vigueur)