Article sans numéro historique

Historique de l'article sans numéro du Arrêté du 24 avril 2009 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction du 27 décembre 2012 au 6 février 2015 (modifiée) — issue de : Arrêté du 17 décembre 2012 - art. 1

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 17 décembre 2012 modifiant l'arrêté du 24 avril 2009 modifié relatif aux races et appellations des équidés (en vigueur)