Arrêté du 18 mai 2009 · Article

Article Annexe I historique

Historique de l'article Annexe I du Arrêté du 18 mai 2009 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (22)

Rédaction du 22 mai 2009 au 5 décembre 2009 (modifiée)
Rédaction du 5 décembre 2009 au 30 décembre 2009 (modifiée) — issue de : Arrêté du 26 novembre 2009 - art. 1; Arrêté du 26 novembre 2009 - art. 2
Rédaction du 30 décembre 2009 au 3 mars 2010 (modifiée) — issue de : Arrêté du 23 décembre 2009 - art. 1
Rédaction du 3 mars 2010 au 16 juin 2010 (modifiée) — issue de : Arrêté du 18 février 2010 - art. 1; Arrêté du 18 février 2010 - art. 2; Arrêté du 18 février 2010 - art. 3
Rédaction du 16 juin 2010 au 25 décembre 2010 (modifiée) — issue de : Arrêté du 3 juin 2010 - art. 1
Rédaction du 25 décembre 2010 au 1er avril 2011 (modifiée) — issue de : Arrêté du 20 décembre 2010 - art. 1
Rédaction du 1er avril 2011 au 10 août 2011 (modifiée) — issue de : Arrêté du 21 mars 2011 - art. 1
Rédaction du 10 août 2011 au 30 novembre 2011 (modifiée) — issue de : Arrêté du 26 juillet 2011 - art. 1
Rédaction du 30 novembre 2011 au 28 décembre 2011 (modifiée) — issue de : Arrêté du 15 novembre 2011 - art. 1
Rédaction du 28 décembre 2011 au 3 mars 2012 (modifiée) — issue de : Arrêté du 22 décembre 2011 - art. 1
Rédaction du 3 mars 2012 au 29 septembre 2012 (modifiée) — issue de : Arrêté du 25 janvier 2012 - art. 1
Rédaction du 29 septembre 2012 au 29 décembre 2012 (modifiée) — issue de : Arrêté du 21 septembre 2012 - art. 1; Arrêté du 21 septembre 2012 - art. 2; Arrêté du 21 septembre 2012 - art. 3
Rédaction du 29 décembre 2012 au 10 avril 2013 (modifiée) — issue de : Arrêté du 21 décembre 2012 - art. 1; Arrêté du 21 décembre 2012 - art. 2
Rédaction du 10 avril 2013 au 3 juillet 2013 (modifiée) — issue de : Arrêté du 5 février 2013 - art. 1; Arrêté du 5 février 2013 - art. 2; Arrêté du 5 février 2013 - art. 3
Rédaction du 3 juillet 2013 au 16 août 2013 (modifiée) — issue de : Arrêté du 24 avril 2013 - art. 1
Rédaction du 16 août 2013 au 23 janvier 2014 (modifiée) — issue de : Arrêté du 27 juin 2013 - art. 1
Rédaction du 23 janvier 2014 au 22 novembre 2014 (modifiée) — issue de : Arrêté du 17 décembre 2013 - art. 1
Rédaction du 22 novembre 2014 au 15 août 2015 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 30 octobre 2014 - art. 1; ARRÊTÉ du 30 octobre 2014 - art. 2; ARRÊTÉ du 30 octobre 2014 - art. 3
Rédaction du 15 août 2015 au 15 octobre 2015 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 31 juillet 2015 - art. 1; ARRÊTÉ du 31 juillet 2015 - art. 2
Rédaction du 15 octobre 2015 au 17 septembre 2017 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 6 octobre 2015 - art. 1; ARRÊTÉ du 6 octobre 2015 - art. 2
Rédaction du 17 septembre 2017 au 2 novembre 2017 (modifiée) — issue de : Arrêté du 8 septembre 2017 - art. 2; Arrêté du 8 septembre 2017 - art. 3
Rédaction du 2 novembre 2017 au 27 février 2020 (abrogé) — issue de : Arrêté du 6 octobre 2017 - art. 1

Arrêtés liés (28)

Arrêté du 10 août 2004 fixant les conditions d'autorisation de détention d'animaux de certaines espèces non domestiques dans les établissements d'élevage, de vente, de location, de transit ou de présentation au public d'animaux d'espèces non domestiques (en vigueur, modifié par 3 textes)
Arrêté du 26 novembre 2009 modifiant l'arrêté du 18 mai 2009 fixant la liste des postes frontaliers de contrôle vétérinaire et phytosanitaire (en vigueur)
Arrêté du 23 décembre 2009 modifiant l'arrêté du 18 mai 2009 fixant la liste des postes frontaliers de contrôle vétérinaire et phytosanitaire (en vigueur)
Arrêté du 18 février 2010 modifiant l'arrêté du 18 mai 2009 fixant la liste des postes frontaliers de contrôle vétérinaire et phytosanitaire (en vigueur)
Arrêté du 3 juin 2010 modifiant l'arrêté du 18 mai 2009 fixant la liste des postes frontaliers de contrôle vétérinaire et phytosanitaire (en vigueur)
Arrêté du 20 décembre 2010 modifiant l'arrêté du 18 mai 2009 fixant la liste des postes frontaliers de contrôle vétérinaire et phytosanitaire (en vigueur)
Arrêté du 21 mars 2011 modifiant l'arrêté du 18 mai 2009 fixant la liste des postes frontaliers de contrôle vétérinaire et phytosanitaire (en vigueur)
Arrêté du 26 juillet 2011 modifiant l'arrêté du 18 mai 2009 fixant la liste des postes frontaliers de contrôle vétérinaire et phytosanitaire (en vigueur)
Arrêté du 15 novembre 2011 modifiant l'arrêté du 18 mai 2009 fixant la liste des postes frontaliers de contrôle vétérinaire et phytosanitaire (en vigueur)
Arrêté du 22 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 18 mai 2009 fixant la liste des postes frontaliers de contrôle vétérinaire et phytosanitaire (en vigueur)
Arrêté du 25 janvier 2012 modifiant l'arrêté du 18 mai 2009 fixant la liste des postes frontaliers de contrôle vétérinaire et phytosanitaire (en vigueur)
Arrêté du 21 septembre 2012 modifiant l'arrêté du 18 mai 2009 fixant la liste des postes frontaliers de contrôle vétérinaire et phytosanitaire (en vigueur)
Arrêté du 21 décembre 2012 modifiant l'arrêté du 18 mai 2009 modifié fixant la liste des postes frontaliers de contrôle vétérinaire et phytosanitaire (en vigueur)
Arrêté du 5 février 2013 modifiant l'arrêté du 18 mai 2009 fixant la liste des postes frontaliers de contrôle vétérinaire et phytosanitaire (en vigueur)
Arrêté du 24 avril 2013 modifiant l'arrêté du 18 mai 2009 fixant la liste des postes frontaliers de contrôle vétérinaire et phytosanitaire (en vigueur)
Arrêté du 27 juin 2013 modifiant l'arrêté du 18 mai 2009 fixant la liste des postes frontaliers de contrôle vétérinaire et phytosanitaire (en vigueur)
Arrêté du 17 décembre 2013 modifiant l'arrêté du 18 mai 2009 fixant la liste des postes frontaliers de contrôle vétérinaire et phytosanitaire (en vigueur)
Arrêté du 30 octobre 2014 modifiant l'arrêté du 18 mai 2009 fixant la liste des postes frontaliers de contrôle vétérinaire et phytosanitaire (en vigueur)
Arrêté du 31 juillet 2015 modifiant l'arrêté du 18 mai 2009 fixant la liste des postes frontaliers de contrôle vétérinaire et phytosanitaire (en vigueur)
Arrêté du 6 octobre 2015 modifiant l'arrêté du 18 mai 2009 fixant la liste des postes frontaliers de contrôle vétérinaire et phytosanitaire (en vigueur)
Arrêté du 8 septembre 2017 modifiant l'arrêté du 18 mai 2009 fixant la liste des postes frontaliers de contrôle vétérinaire et phytosanitaire (en vigueur)
Arrêté du 6 octobre 2017 modifiant l'arrêté du 18 mai 2009 fixant la liste des postes frontaliers de contrôle vétérinaire et phytosanitaire (en vigueur)
Arrêté du 19 février 2020 fixant la liste des postes de contrôle frontaliers vétérinaires et phytosanitaires (abrogé)
Arrêté du 24 mars 2005 modifiant l'arrêté du 10 août 2004 fixant les règles générales de fonctionnement des installations d'élevage d'agrément d'animaux d'espèces non domestiques et l'arrêté du 10 août 2004 fixant les conditions d'autorisation de détention d'animaux de certaines espèces non domestiques dans les établissements d'élevage, de vente, de location, de transit ou de présentation au public d'animaux d'espèces non domestiques (en vigueur)
Arrêté du 8 octobre 2018 fixant les règles générales de détention d'animaux d'espèces non domestiques (en vigueur)
Arrêté du 30 juillet 2010 modifiant l'arrêté du 10 août 2004 fixant les conditions d'autorisation de détention d'animaux de certaines espèces non domestiques dans les établissements d'élevage, de vente, de location, de transit ou de présentation au public d'animaux d'espèces non domestiques et l'arrêté du 10 août 2004 fixant les règles générales de fonctionnement des installations d'élevage d'agrément d'animaux d'espèces non domestiques (en vigueur)
Arrêté du 5 mars 2008 modifiant les arrêtés du 10 août 2004 fixant les règles générales de fonctionnement des installations d'élevage d'agrément d'animaux d'espèces non domestiques et du 10 août 2004 fixant les conditions d'autorisation de détention d'animaux de certaines espèces non domestiques dans les établissements d'élevage, de vente, de location, de transit ou de présentation au public d'animaux d'espèces non domestiques (en vigueur)
Arrêté du 23 décembre 2020 fixant la liste des postes de contrôle frontaliers vétérinaires et phytosanitaires (en vigueur)