Arrêté du 13 mai 2004 · Article
Article 1 historique
Historique de l'article 1 du Arrêté du 13 mai 2004 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.
Rédactions (3)
- Rédaction du 30 mai 2004 au 5 juin 2009 (modifiée)
- Rédaction du 5 juin 2009 au 5 juin 2014 (modifiée) — issue de : Arrêté du 7 mai 2009 - art. 1
- Rédaction depuis le 5 juin 2014 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 24 mars 2014 - art. 1
Arrêtés liés (2)
- Arrêté du 7 mai 2009 relatif au titre professionnel de technicien d'exploitation en transports terrestres de marchandises portant modification de l'arrêté du 13 mai 2004 relatif au titre professionnel de technicien d'exploitation en transports de marchandises (en vigueur)
- Arrêté du 24 mars 2014 modifiant l'arrêté du 17 février 2014 modifiant l'arrêté du 13 mai 2004 relatif au titre professionnel de technicien(ne) d'exploitation en transports terrestres de marchandises (en vigueur)