Article Annexe historique

Historique de l'article Annexe du Arrêté du 1 juin 2004 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 18 juin 2004 au 12 mars 2005 (modifiée)
• Rédaction du 12 mars 2005 au 10 juin 2009 (modifiée) — issue de : Arrêté du 18 février 2005 - art. 1, v. init.
• Rédaction depuis le 10 juin 2009 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 25 mai 2009 - art. annexe

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 25 mai 2009 relatif au titre professionnel de monteur qualifié d'équipements industriels et portant modification de l'arrêté du 1er juin 2004 relatif au titre professionnel de monteur(se) régleur(se) de systèmes mécaniques et automatisés (en vigueur)