Arrêté du 9 juin 2009 · Article
Article Annexe VI historique
Historique de l'article Annexe VI du Arrêté du 9 juin 2009 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.
Rédactions (6)
- Rédaction du 12 juin 2009 au 7 octobre 2009 (modifiée)
- Rédaction du 7 octobre 2009 au 13 avril 2013 (modifiée) — issue de : Décret n°2009-1180 du 5 octobre 2009 - art. 11 (V); Arrêté du 29 juillet 2011 - art.
- Rédaction du 13 avril 2013 au 27 décembre 2014 (modifiée) — issue de : Arrêté du 10 avril 2013 - art.
- Rédaction du 27 décembre 2014 au 19 février 2017 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 23 décembre 2014 - art.
- Rédaction du 19 février 2017 au 15 octobre 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 16 février 2017 - art.
- Rédaction depuis le 15 octobre 2018 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 12 octobre 2018 - art.
Arrêtés liés (5)
- Arrêté du 29 juillet 2011 modifiant l'arrêté du 9 juin 2009 fixant les conditions d'attribution de la nouvelle bonification indiciaire en faveur du personnel militaire exerçant des fonctions de responsabilité supérieure (en vigueur)
- Arrêté du 10 avril 2013 modifiant l'arrêté du 9 juin 2009 fixant les conditions d'attribution de la nouvelle bonification indiciaire en faveur du personnel militaire exerçant des fonctions de responsabilité supérieure au ministère de la défense (en vigueur)
- Arrêté du 23 décembre 2014 modifiant l'arrêté du 9 juin 2009 fixant les conditions d'attribution de la nouvelle bonification indiciaire en faveur du personnel militaire exerçant des fonctions de responsabilité supérieure (en vigueur)
- Arrêté du 16 février 2017 modifiant l'arrêté du 9 juin 2009 fixant les conditions d'attribution de la nouvelle bonification indiciaire en faveur du personnel militaire exerçant des fonctions de responsabilité supérieure (en vigueur)
- Arrêté du 12 octobre 2018 modifiant l'arrêté du 9 juin 2009 fixant les conditions d'attribution de la nouvelle bonification indiciaire en faveur du personnel militaire exerçant des fonctions de responsabilité supérieure (en vigueur)