Arrêté du 19 mai 2009 · Article
Article Annexe II historique
Historique de l'article Annexe II du Arrêté du 19 mai 2009 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.
Rédactions (3)
- Rédaction du 14 juin 2009 au 18 mars 2011 (modifiée)
- Rédaction du 18 mars 2011 au 23 janvier 2016 (modifiée) — issue de : Arrêté du 2 mars 2011 - art. 1
- Rédaction depuis le 23 janvier 2016 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 5 janvier 2016 - art. 3
Arrêtés liés (2)
- Arrêté du 2 mars 2011 modifiant l'arrêté du 19 mai 2009 portant création de la spécialité « métiers du cuir », option « chaussures » et option « maroquinerie », du baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)
- Arrêté du 5 janvier 2016 modifiant l'arrêté du 19 mai 2009 modifié portant création de la spécialité « métiers du cuir », option chaussures et option maroquinerie, du baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)