Article Annexe III historique

Historique de l'article Annexe III du Arrêté du 19 mai 2009 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 14 juin 2009 au 23 janvier 2016 (modifiée)
• Rédaction depuis le 23 janvier 2016 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 5 janvier 2016 - art. 4

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 5 janvier 2016 modifiant l'arrêté du 19 mai 2009 modifié portant création de la spécialité « métiers du cuir », option chaussures et option maroquinerie, du baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)