Arrêté du 1 juin 2004 · Article
Article 2 historique
Historique de l'article 2 du Arrêté du 1 juin 2004 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.
Rédactions (3)
- Rédaction du 18 juin 2004 au 19 juillet 2009 (modifiée)
- Rédaction du 19 juillet 2009 au 3 mars 2014 (modifiée) — issue de : Arrêté du 6 juillet 2009 - art. 2
- Rédaction depuis le 3 mars 2014 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 19 février 2014 - art. 2
Arrêtés liés (2)
- Arrêté du 6 juillet 2009 relatif au titre professionnel d'agent(e) de maintenance sur équipements bureautiques portant modification de l'arrêté du 1er juin 2004 relatif au titre professionnel d'agent(e) de maintenance sur équipements bureautiques (en vigueur)
- Arrêté du 19 février 2014 relatif au titre professionnel d'installateur(trice) dépanneur(se) en informatique modifiant l'arrêté du 1er juin 2004 relatif au titre professionnel d'agent(e) de maintenance sur équipements bureautiques (en vigueur)