Arrêté du 1 juin 2004 · Article
Article Annexe historique
Historique de l'article Annexe du Arrêté du 1 juin 2004 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.
Rédactions (3)
- Rédaction du 17 juin 2004 au 24 juin 2009 (modifiée)
- Rédaction du 24 juin 2009 au 17 juillet 2009 (modifiée) — issue de : Arrêté du 25 mai 2009 - art.
- Rédaction depuis le 17 juillet 2009 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 30 juin 2009 - art.
Arrêtés liés (5)
- Arrêté du 9 mars 2006 relatif aux conditions de délivrance du titre professionnel du ministère chargé de l'emploi. (abrogé, modifié par 1 texte)
- Arrêté du 25 mai 2009 relatif au titre professionnel de chaudronnier aéronautique portant modification de l'arrêté du 1er juin 2004 relatif au titre professionnel de chaudronnier aéronautique (en vigueur)
- Arrêté du 30 juin 2009 relatif au titre professionnel de chaudronnier aéronautique portant modification de l'arrêté du 25 mai 2009 relatif au titre professionnel de chaudronnier aéronautique (en vigueur)
- Arrêté du 22 décembre 2015 relatif aux conditions de délivrance du titre professionnel du ministère chargé de l'emploi (en vigueur)
- Arrêté du 6 mars 2009 modifiant l'arrêté du 9 mars 2006 relatif aux conditions de délivrance du titre professionnel du ministre chargé de l'emploi (en vigueur)