Arrêté du 29 mai 2009 · Article
Article 13 historique
Historique de l'article 13 du Arrêté du 29 mai 2009 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.
Rédactions (8)
- Rédaction du 1er juillet 2009 au 1er janvier 2011 (modifiée)
- Rédaction du 1er janvier 2011 au 1er janvier 2013 (modifiée) — issue de : Arrêté du 9 décembre 2010 - art. 10
- Rédaction du 1er janvier 2013 au 1er janvier 2015 (modifiée) — issue de : Arrêté du 12 décembre 2012 - art. 13
- Rédaction du 1er janvier 2015 au 1er janvier 2017 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 2 décembre 2014 - art. 9
- Rédaction du 1er janvier 2017 au 1er janvier 2019 (modifiée) — issue de : Arrêté du 28 novembre 2016 - art. 7
- Rédaction du 1er janvier 2019 au 1er janvier 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 11 décembre 2018 - art. 11
- Rédaction du 1er janvier 2021 au 1er janvier 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 10 décembre 2020 - art. 10
- Rédaction depuis le 1er janvier 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 3 décembre 2024 - art. 6
Arrêtés liés (7)
- Arrêté du 9 décembre 2010 modifiant l'arrêté du 29 mai 2009 relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit « arrêté TMD ») (en vigueur)
- Arrêté du 12 décembre 2012 modifiant l'arrêté du 29 mai 2009 relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit « arrêté TMD ») (en vigueur)
- Arrêté du 2 décembre 2014 modifiant l'arrêté du 29 mai 2009 relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit « arrêté TMD ») (en vigueur)
- Arrêté du 28 novembre 2016 modifiant l'arrêté du 29 mai 2009 relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit « arrêté TMD ») (en vigueur)
- Arrêté du 11 décembre 2018 modifiant l'arrêté du 29 mai 2009 relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit « arrêté TMD ») (en vigueur)
- Arrêté du 10 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 29 mai 2009 relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit « arrêté TMD ») (en vigueur)
- Arrêté du 3 décembre 2024 modifiant l'arrêté du 29 mai 2009 relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit « arrêté TMD ») (en vigueur)