Article 20 historique

Historique de l'article 20 du Arrêté du 29 mai 2009 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (10)

• Rédaction du 1er juillet 2009 au 1er janvier 2011 (modifiée)
• Rédaction du 1er janvier 2011 au 1er janvier 2013 (modifiée) — issue de : Arrêté du 9 décembre 2010 - art. 13
• Rédaction du 1er janvier 2013 au 1er janvier 2017 (modifiée) — issue de : Arrêté du 12 décembre 2012 - art. 19
• Rédaction du 1er janvier 2017 au 8 février 2017 (modifiée) — issue de : Arrêté du 28 novembre 2016 - art. 11
• Rédaction du 8 février 2017 au 1er janvier 2019 (modifiée) — issue de : Arrêté du 30 janvier 2017 - art. 3
• Rédaction du 1er janvier 2019 au 1er novembre 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 11 décembre 2018 - art. 14
• Rédaction du 1er novembre 2021 au 1er janvier 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 28 octobre 2021 - art. 14
• Rédaction du 1er janvier 2023 au 22 novembre 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 19 décembre 2022 - art. 9
• Rédaction du 22 novembre 2023 au 8 septembre 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 28 octobre 2023 - art. 5
• Rédaction depuis le 8 septembre 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 5 septembre 2025 - art. 1

Arrêtés liés (9)

• Arrêté du 9 décembre 2010 modifiant l'arrêté du 29 mai 2009 relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit « arrêté TMD ») (en vigueur)
• Arrêté du 12 décembre 2012 modifiant l'arrêté du 29 mai 2009 relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit « arrêté TMD ») (en vigueur)
• Arrêté du 28 novembre 2016 modifiant l'arrêté du 29 mai 2009 relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit « arrêté TMD ») (en vigueur)
• Arrêté du 30 janvier 2017 modifiant l'arrêté du 29 mai 2009 relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit « arrêté TMD ») (en vigueur)
• Arrêté du 11 décembre 2018 modifiant l'arrêté du 29 mai 2009 relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit « arrêté TMD ») (en vigueur)
• Arrêté du 28 octobre 2021 relatif à la suppression de l'exigence de présentation par les entreprises d'un extrait d'immatriculation au registre du commerce et des sociétés ou au répertoire des métiers dans leurs démarches administratives dans les domaines de l'écologie, du développement durable, des transports, de l'énergie et du logement (en vigueur)
• Arrêté du 19 décembre 2022 modifiant l'arrêté du 29 mai 2009 relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit « arrêté TMD ») (en vigueur)
• Arrêté du 28 octobre 2023 mettant à jour la date de version de la norme NF EN ISO/IEC 17025 dans divers arrêtés (en vigueur)
• Arrêté du 5 septembre 2025 portant actualisation des dispositions relatives à l'Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection et à la direction de l'expertise nucléaire de défense et de sécurité (en vigueur)