Article 3 historique

Historique de l'article 3 du Arrêté du 11 juin 2009 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction depuis le 28 juin 2009 (en vigueur)

Arrêtés liés (8)

• Arrêté du 28 septembre 2006 relatif aux sections internationales de lycée. (abrogé, modifié par 7 textes)
• Arrêté du 20 février 2013 modifiant l'arrêté du 28 septembre 2006 relatif aux sections internationales de lycée (en vigueur)
• Arrêté du 2 juin 2010 modifiant l'arrêté du 28 septembre 2006 relatif aux sections internationales de lycée (en vigueur)
• Arrêté du 20 décembre 2018 relatif aux sections internationales de lycée (abrogation programmée)
• Arrêté du 1er octobre 2008 modifiant l'arrêté du 28 septembre 2006 relatif aux sections internationales de lycée (en vigueur)
• Arrêté du 6 avril 2011 modifiant l'arrêté du 28 septembre 2006 relatif aux sections internationales de lycée (en vigueur)
• Arrêté du 11 juin 2009 modifiant l'arrêté du 28 septembre 2006 relatif aux sections internationales de lycée (en vigueur)
• Arrêté du 15 avril 2014 relatif à l'épreuve d'histoire-géographie en série scientifique du baccalauréat général dans les sections internationales de lycée et les sections binationales Abibac, Bachibac et Esabac (en vigueur)