Article 2 historique

Historique de l'article 2 du Arrêté du 2 juillet 2009 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 15 juillet 2009 au 5 mars 2011 (modifiée)
• Rédaction du 5 mars 2011 au 27 mars 2011 (modifiée) — issue de : Arrêté du 14 février 2011 - art. 18
• Rédaction depuis le 27 mars 2011 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 21 mars 2011 - art. 1

Arrêtés liés (4)

• Arrêté du 3 décembre 1990 fixant les mesures de police sanitaire relatives à l'encéphalopathie spongiforme bovine (en vigueur, modifié par 2 textes)
• Arrêté du 14 février 2011 modifiant plusieurs arrêtés relatifs à la santé publique vétérinaire, et notamment les dispositions relatives aux laboratoires nationaux de référence (en vigueur)
• Arrêté du 21 mars 2011 modifiant l'arrêté du 2 juillet 2009 fixant les mesures de police sanitaire relatives aux encéphalopathies spongiformes transmissibles caprines (en vigueur)
• Arrêté du 19 juin 2009 modifiant l'arrêté du 3 décembre 1990 fixant les mesures de police sanitaire relatives à l'encéphalopathie spongiforme bovine (en vigueur)