Article 3 historique

Historique de l'article 3 du Arrêté du 11 octobre 2001 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 1er septembre 2001 au 1er septembre 2009 (modifiée)
• Rédaction depuis le 1er septembre 2009 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 20 août 2009 - art. 3

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 20 août 2009 modifiant l'arrêté du 11 octobre 2001 fixant le taux de la prime de mobilité pédagogique vers l'enseignement supérieur instituée en faveur des directeurs de recherche (en vigueur)