Article Annexe I historique

Historique de l'article Annexe I du Arrêté du 13 juillet 2009 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 26 septembre 2009 au 3 septembre 2018 (modifiée)
• Rédaction du 3 septembre 2018 au 1er septembre 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 20 juillet 2018 - art.
• Rédaction depuis le 1er septembre 2022 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 23 mars 2022 - art. 3

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 13 juillet 2009 portant création et fixant les modalités d'organisation sous statut scolaire de la classe de seconde professionnelle du baccalauréat professionnel pour le champ professionnel « nature, jardin, paysage, forêt » (en vigueur, modifié par 2 textes)
• Arrêté du 20 juillet 2018 modifiant l'arrêté du 13 juillet 2009 portant création et fixant les modalités d'organisation sous statut scolaire de la classe de seconde professionnelle du baccalauréat professionnel pour le champ professionnel « nature, jardin, paysage, forêt » (en vigueur)
• Arrêté du 23 mars 2022 modifiant l'annexe I de plusieurs arrêtés portant création des familles de métiers de la classe de seconde professionnelle des spécialités du baccalauréat professionnel délivrées par le ministère chargé de l'agriculture (en vigueur)