Article Annexe 1 historique

Historique de l'article Annexe 1 du Arrêté du 23 novembre 2009 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction depuis le 26 novembre 2009 (en vigueur)

Arrêtés liés (17)

• Arrêté du 19 juin 2006 définissant les opérations standardisées d'économies d'énergie (abrogé, modifié par 12 textes)
• Arrêté du 19 décembre 2006 définissant les opérations standardisées d'économies d'énergie (abrogé, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 3 mai 2007 relatif aux caractéristiques thermiques et à la performance énergétique des bâtiments existants. (en vigueur, modifié par 2 textes)
• Arrêté du 31 octobre 2012 définissant les opérations standardisées d'économies d'énergie (abrogé)
• Arrêté du 22 novembre 2007 définissant les opérations standardisées d'économies d'énergie (abrogé)
• Arrêté du 23 janvier 2009 définissant les opérations standardisées d'économies d'énergie (abrogé)
• Arrêté du 24 octobre 2013 définissant les opérations standardisées d'économies d'énergie (abrogé)
• Arrêté du 15 décembre 2010 définissant les opérations standardisées d'économies d'énergie (abrogé)
• Arrêté du 21 février 2014 définissant les opérations standardisées d'économies d'énergie (abrogé)
• Arrêté du 4 juin 2013 définissant les opérations standardisées d'économies d'énergie (annulé)
• Arrêté du 22 décembre 2014 définissant les opérations standardisées d'économies d'énergie (en vigueur)
• Arrêté du 14 décembre 2011 définissant les opérations standardisées d'économies d'énergie (abrogé)
• Arrêté du 28 mars 2012 définissant les opérations standardisées d'économies d'énergie (abrogé)
• Arrêté du 21 juillet 2008 définissant les opérations standardisées d'économies d'énergie (abrogé)
• Arrêté du 28 juin 2010 définissant les opérations standardisées d'économies d'énergie (abrogé)
• Arrêté du 8 juin 2023 relatif aux systèmes de régulation de la température des systèmes de chauffage et de refroidissement et au calorifugeage des réseaux de distribution de chaleur et de froid (en vigueur)
• Arrêté du 22 mars 2017 modifiant l'arrêté du 3 mai 2007 relatif aux caractéristiques thermiques et à la performance énergétique des bâtiments existants (en vigueur)