Article 1 historique

Historique de l'article 1 du Arrêté du 20 novembre 2009 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction du 5 décembre 2009 au 19 mai 2019 (abrogé)

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 14 mai 2019 fixant les conditions médicales et physiques d'aptitude exigées des candidats aux concours et aux recrutements prévus par le décret n° 2019-194 du 15 mars 2019 portant statut particulier des officiers du corps technique et administratif de l'armée de terre (abrogé, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 22 septembre 2023 relatif aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de terre (en vigueur)
• Arrêté du 12 août 2019 modifiant l'arrêté du 14 mai 2019 fixant les conditions médicales et physiques d'aptitude exigées des candidats aux concours et aux recrutements prévus par le décret n° 2019-194 du 15 mars 2019 portant statut particulier des officiers du corps technique et administratif de l'armée de terre (en vigueur)