Article Annexe I historique

Historique de l'article Annexe I du Arrêté du 26 décembre 2007 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (9)

• Rédaction du 1er janvier 2008 au 1er janvier 2010 (modifiée)
• Rédaction du 1er janvier 2010 au 16 avril 2014 (modifiée) — issue de : Arrêté du 2 décembre 2009 - art.
• Rédaction du 16 avril 2014 au 23 février 2016 (modifiée) — issue de : Arrêté du 27 mars 2014 - art. 2
• Rédaction du 23 février 2016 au 1er septembre 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 7 janvier 2016 - art. 7 (VD)
• Rédaction du 1er septembre 2018 au 1er janvier 2019 (modifiée) — issue de : Arrêté du 30 août 2018 - art. 8 (V)
• Rédaction du 1er janvier 2019 au 1er janvier 2020 (modifiée) — issue de : Arrêté du 11 octobre 2018 - art. 4
• Rédaction du 1er janvier 2020 au 1er mars 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 30 décembre 2019 - art. 45
• Rédaction du 1er mars 2024 au 21 juin 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 23 février 2024 - art. 5
• Rédaction depuis le 21 juin 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 17 juin 2025 - art. 3

Arrêtés liés (15)

• Arrêté du 2 décembre 2009 modifiant l'arrêté du 26 décembre 2007 portant délégation de pouvoirs en matière de cession à des tiers de travaux, fournitures ou services à certaines autorités relevant de la délégation générale pour l'armement et de l'armée de l'air et fixant le montant maximum des contrats de cession (en vigueur)
• Arrêté du 27 mars 2014 modifiant diverses dispositions relatives à la direction générale de l'armement (en vigueur)
• Arrêté du 7 janvier 2016 modifiant diverses dispositions relatives à l'organisation de la direction générale de l'armement (en vigueur)
• Arrêté du 30 août 2018 portant organisation de l'agence de l'innovation de défense (en vigueur, modifié par 2 textes)
• Arrêté du 11 octobre 2018 modifiant diverses dispositions relatives à l'organisation de la direction générale de l'armement (en vigueur)
• Arrêté du 30 décembre 2019 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement (abrogation programmée, modifié par 4 textes, abrogé)
• Arrêté du 23 février 2024 modifiant divers arrêtés intéressant la direction générale de l'armement (en vigueur)
• Arrêté du 17 juin 2025 modifiant diverses dispositions relatives à la direction générale de l'armement (en vigueur)
• Arrêté du 6 août 2025 tirant les conséquences de la création du commissariat au numérique de défense (en vigueur)
• Arrêté du 30 décembre 2019 modifiant l'organisation des états-majors, directions et services du ministère des armées (en vigueur)
• Arrêté du 29 juillet 2021 modifiant diverses dispositions relatives à la direction générale de l'armement (en vigueur)
• Arrêté du 29 juin 2020 portant attributions et organisation de Défense mobilité (en vigueur)
• Arrêté du 17 mars 2022 modifiant l'arrêté du 30 décembre 2019 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement (en vigueur)
• Arrêté du 23 avril 2021 portant création de l'agence du numérique de défense (abrogé)
• Arrêté du 23 février 2024 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement (en vigueur)